Dans le milieu des OBNL et des coopératives à but non lucratif, le financement est devenu un défi omniprésent. L’apparition d’une nouvelle source de financement est une bonne nouvelle et nous tenons à vous la partager. Ce texte fait suite au récent déploiement de projets financés par obligations communautaires au Québec. Par ce partage, nous espérons vous aider à démystifier cet outil. Finalement nous souhaitons que certains d’entre vous réussissent à réaliser des projets en implantant ce type de financement dans votre communauté.
En résumé, c’est un prêt qu’une personne morale ou physique fait à une organisation d’économie sociale pour financer son fonctionnement ou des projets spécifiques, le tout sans garantie mais comportant un risque élevé
Les entreprises d’économie sociale : OBNL ou coopérative (à but non lucratif)
Il devient possible d’impliquer sa communauté dans le financement. On peut donc intégrer toute personne physique ou morale qui veut supporter le projet ou l’organisation
Cela interpelle tout particulièrement les citoyens qui veulent s’impliquer socialement. On ajoute une offre pour mobiliser et permettre à des membres d’une communauté de faire une différence et ainsi de supporter une mission qui leur tient à cœur
L’investisseur typique tient à agir directement dans son milieu. Le tout, de manière éthique et transparente. Dans certains cas, il obtiendra un rendement meilleur que le marché de l’épargne à court terme
Au-delà du rendement financier, on ajoute un avantage social
L’organisation qui veut se financer de cette manière doit inspirer confiance et réduire les risques afférents à ce type de financement
Elle doit avoir une communauté forte qui la soutient et qui trouve que son rôle comme agent de changement social est important
C’est une preuve que le milieu supporte le projet, que les gens y croient et sont prêts à s’investir pour sa réussite. De plus, ça rassure les autres acteurs de financement dans la prise de décision et dans leur calcul de risque
Cela agit comme un effet de levier dans un montage financier
C’est une façon novatrice d’aller chercher de l’argent dans le privé (individu et compagnie)
Le TIESS (Territoires innovants en économie sociale et solidaire) a mis sur pied une série de fascicules pour accompagner les organisations qui voudraient mettre en place de tels programmes. Ils offrent aussi une série de services et de l’accompagnement. Voici le lien vers le contenu du TIESS
C’est le conseil d’administration de l’organisation émettrice qui décide quelles sont les caractéristiques, le tout doit être en lien avec la mission de l’organisation :
L’organisation doit vendre ses obligations elle-même. Il est interdit de faire appel à un intermédiaire ou une autre ressource rémunérée
L’organisation émettrice doit produire les relevés fiscaux adéquats pour que les souscripteurs puissent intégrer leurs placements dans leurs revenus
La Loi sur les compagnies partie III inclut plusieurs clauses qui interviennent dans l’émission et la gestion d’un programme d’obligations communautaires, en autre celles relatives CA.
La Loi sur les valeurs mobilières quant à ell, spécifie différents éléments reliés au financement de type dette par les OBNL
En résumé, c’est une façon rentable de supporter des organisations qui font une différence socialement. Si ce type de programme vous intéresse pour votre organisation nous vous suggérons de vous informer plus en détails sur les risques et responsabilités impliqués.
Principales stratégies de revenus pour les OBNL
À propos de Stéphane Parent - Directeur général ESPACE OBNL
En 2011, après la vente de son agence événementielle, il fonde le Concierge Marketing qui se spécialise dans l’optimisation des revenus autogénérés et la commandite. Ce sera le début de son histoire d’amour avec la gestion d’OBNL. En septembre 2017, avec un associé, il lance ESPACE OBNL, lieu privilégié pour les gestionnaires d’OBNL de tous les secteurs. Dès le début, il assume le développement au quotidien en plus d’être l’auteur de plusieurs des contenus qui sont publiés par organisation. Son parcours diversifié le rend très au fait des réalités des OBNL et des particularités qui leur sont propres. Pendant quelques années, il a enseigné la stratégie et la commercialisation à l’Institut de Tourisme et d’Hôtellerie du Québec. Formateur de longue date, c’est un pédagogue qui sait bien expliquer et illustrer les concepts comptant près de 24 ans d’expérience en communication événementielle, expérientielle et dans le secteur des OBNL. Il a donné plus d’une centaine de conférences, ateliers et formations. Vous pouvez régulièrement le voir ou le lire dans les différents contenus d’ESPACE OBNL et du Concierge Marketing.